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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION AUTOMATIQUE MODERNE
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BYZANTINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BYZANTINE
DISTRIBUTION AUTOMATIQUE MODERNE SARL

Numéro de dépôt :
96624123
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2016

Présentation de la marque BYZANTINE

Déposée le 30 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION AUTOMATIQUE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BYZANTINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION AUTOMATIQUE MODERNE domicilié(e) 10 rue Sébille,22680 ETABLES-SUR-MER (dossier no 2308451) - 22680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 328 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2308451) - 35769 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BYZANTINE est expirée depuis le 30 avril 2016.

DISTRIBUTION AUTOMATIQUE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : SODAM DISTRIBUTION , BING'S , MAGIC TOYS , AVOP , , AVOR , CANDY CAPS


DISTRIBUTION AUTOMATIQUE MODERNE SARL - 10 rue Sébille,22680 ETABLES-SUR-MER (dossier no 2308451) - 22680 - France - SIREN 998328512


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2308451) - 35769 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308451 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Appareils de présentation et de distribution automatique, à prépaiement, de petits objets, notamment de friandises, bijoux de fantaisie, bibelots et jouets pour enfants.Présentoirs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.